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 Fort de L'Olive à vendre?

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SCHOEN
Membre confirmé
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Date d'inscription : 22/07/2010
Localisation : Berge du Rhin

MessageSujet: Fort de L'Olive à vendre?   Mer 20 Avr 2011, 07:34

Steph,

Tu seras probablement tenté pour de la villégiature dans les alpes ?! geek

http://www.budget.gouv.fr/cessions/previsions_fiches/05/05nevache_ld_olive_et_plateau.pdf

http://www.budget.gouv.fr/cessions/previsions/05.htm

Heureusement qu'il y a pas le prix... Rolling Eyes

Antoine
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http://www.lesgardiensdurhin.fr
Rankki
Membre confirmé
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Date d'inscription : 20/08/2010
Age : 51
Localisation : Oulu (Finlande)

MessageSujet: Re: Fort de L'Olive à vendre?   Dim 18 Mar 2012, 12:05

Bonjour,

Le fort est propriété de la commune de Névache depuis la fin du mois de décembre 2011.

Aucune réhabilitation n'est prévue pour le moment.

Le Pas du Berger sera réhabilité prochainement (permis déposé ou en voie d'être déposé). Il deviendrait un lieu de couchage. Pour qui et pour quoi ? rien n'est défini à ce jour.

Rankki
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Steph
Admin
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Date d'inscription : 19/07/2010
Age : 45
Localisation : Vendée (85)

MessageSujet: Re: Fort de L'Olive à vendre?   Mer 21 Mar 2012, 14:17

Bonjour Rankki,

J’avais vu passer le décret (Décret n° 2011-1321 du 18 oct. 2011 autorisant la cession de divers ensembles immobiliers domaniaux reconnus inutiles par le ministère de la défense et des anciens combattants, sis à Névche, J.O., n° 244, 20 oct. 2011, p. 17771, n° 30) autorisant la session à l’euro symbolique du fort et de ses annexes à la commune mais ne savais pas exactement où en était « l’affaire »…
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=AC561A496EDE686F5575364526F011D9.tpdjo03v_3?cidTexte=JORFTEXT000024686161&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id#JORFARTI000024686167

Ce que j’aimerai bien savoir, c’est si ce sont les services des Domaines qui ont rédigé eux-même l’acte de cession ou s’il a été fait appel aux services d’un notaire. Dans ce second cas, celui-ci, pour la rédaction de l’acte, à très certainement facturé des honoraires calculés en fonction de la valeur supposée du lot. Dans ce genre d’affaire, certains ont eu de très grosses (et très mauvaises !) surprises, à l’image de ce qui c’est passé à Arras avec la citadelle où, en plus de l’euro, la municipalité s’est vue présenter une facture pour frais d’acte de 300.000 € !
http://avocats.notaires.over-blog.com/article-vente-de-la-citadelle-d-arras-au-prix-de-1-euro-symbolique-les-frais-de-notaire-ont-ete-reduits-de-300-000-a-100-000-euros-seulement-48365523.html

Quoi qu’il en soit, si le devenir du fort reste incertain, la remise en état du poste du Pas du Berger est plutôt une bonne nouvelle !

Merci pour ces infos Mr Rankki !!!

Très bonne journée

Steph

_________________

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Rankki
Membre confirmé
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Date d'inscription : 20/08/2010
Age : 51
Localisation : Oulu (Finlande)

MessageSujet: Re: Fort de L'Olive à vendre?   Mer 21 Mar 2012, 14:42

Bonjour Steph,

Selon mes informations env. 1500,- de frais d'acte, qui incluait tout ce qui avait été cédé à la commune : Olive et annexes, Les Acles, Cleyda et PO des Rochilles.

Cela a été bien négocié par la commune apparemment

Cela devrait bouger pour l'Olive, mais les informations sont confidentielles pour le moment.

Bis bald,

Rankki
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MessageSujet: Re: Fort de L'Olive à vendre?   

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